L' interprétation des conventions américaine et européenne des droits de l'homme analyse comparée de la jurisprudence des Cours européenne et interaméricaine des droits de l'homme
Dissertation, Université de Caen Basse-Normandie, 2013
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| Format: | UnknownFormat |
| Sprache: | fre |
| Veröffentlicht: |
Paris
LGDJ
2018
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| Schriftenreihe: | Bibliothèque de droits international et de l'Union européenne
tome 134 |
| Schlagworte: | |
| Online Zugang: | Inhaltsverzeichnis |
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Tag hinzufügen | Zusammenfassung: | Dissertation, Université de Caen Basse-Normandie, 2013 L'étude comparée de la jurisprudence des Cours européenne et interaméricaine des droits de l'homme en matière d’interprétation conventionnelle, comprise comme le processus, la recherche du sens à donner aux Conventions (et non son résultat) fait ressortir deux choses. Elle démontre tout d'abord l'inexistence d’une herméneutique commune. Si les Cours s'appuient sur la particularité des deux Conventions au regard du droit international général pour légitimer l'élaboration d'une démarche herméneutique spécifique, il existe de véritables différences méthodologiques entre elles. Elle révèle ensuite un mouvement de rapprochement des solutions jurisprudentielles adoptées, dont le rythme peut être comparé à celui d'une valse à trois temps. Le premier est marqué par le développement de l'herméneutique européenne ; le deuxième consiste en la reprise de ce patrimoine interprétatif par la Cour interaméricaine, qui l'adapte néanmoins à ses spécificités ; le troisième, enfin, consiste en une convergence de la jurisprudence des deux Cours, qui est bien souvent davantage le fait de la Cour européenne que celui de la Cour interaméricaine. Cette valse révèle un phénomène de syncrétisme interprétatif. Les Cours élaborent et réadaptent continuellement leur démarche à partir de la "fusion" de différentes "doctrines" ou "éléments culturels" dont elles s'enrichissent réciproquement, mais elle reste ancrée dans chaque système. Le syncrétisme, lui-même issu d’un double mouvement d'approfondissement de chaque système dans sa propre vision et d'ouverture sur d'autres, semble alors s'inscrire dans une certaine recherche de l'universel |
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| Beschreibung: | Includes bibliographical references (p. [463]-517) and index |
| Beschreibung: | XIV, 537 Seiten |
| ISBN: | 2275056793 2-275-05679-3 9782275056791 978-2-275-05679-1 |