Études offertes à Monsieur le Professeur André Besson

Gespeichert in:
Bibliographische Detailangaben
Weitere Verfasser: Bedour, Jean (BerichterstatterIn), Besson, André (GefeierteR)
Format: UnknownFormat
Sprache:fre
Veröffentlicht: Paris Libr. Générale de Droit et de Jurisprudence 1976
Schlagworte:
Tags: Tag hinzufügen
Keine Tags, Fügen Sie den ersten Tag hinzu!
Titel Jahr Verfasser
Lʹ ivresse et lʹassurance 1976 Margeat, Henri
Le risque juridique de la̕ssurance automobile, réflexions sur son passé et son avenir 1976 Bedour, Jean
La cession obligatorie des risques à l'Institut National des Assurances (I. N. A.) 1976 Fanelli, Giuseppe
Les notions de gardien autorisé et de conducteur autorisé dans l'assurance automobile obligatoire d'après la loi française 1976 Deschamps, Jacques
A propos de la revalorisation des rentes indemnitaires en cas de fluctuations monétaires 1976 Gaudet, Michel
Le contrat d'assurance contre le risque nucléaire dans la loi et la pratique espagnole 1976 Garrigues, Joaquin
La réforme de lʹassurance contre les accidents de travail en Belgique et la distinction entre assurances de choses et assurances de personnes 1976 Fontaine, Marcel
Les banques de données juridiques : un fait nouveau pour les assureurs et les assurés 1976 Catala, Pierre
La marge de solvabilité des compagnies d'assurances dans le cadre du Marché Commun 1976 Atallah, Borham
Attribution à titre gratuit du bénéfice de l'assurance sur la vie et droit des libéralités 1976 Milcamps, Thierry
Nature juridique des sociétés d'assurance à forme mutuelle et des sociétés mutuelles d'assurance 1976 Hémard, Jean
Le critère de la qualification de "simplicité" dans la droit des contrats d'assurance 1976 Schmidt, Reimer
La protection juridiques des contrats d'assurance 1976 Bigot, Jean
Les problèmes fondamentaux du droit de l'assurance en Pologne 1976 Warkallo, Witold
Alle Artikel auflisten