Assemblée électorale de Paris

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Bibliographische Detailangaben
Weitere Verfasser:	Charavay, Étienne (BerichterstatterIn)
Format:	UnknownFormat
Veröffentlicht:	Paris Jouast usw. 1890-
Schriftenreihe:	(Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris pendant la révolution française ...)
Schlagworte:	Paris > Departement Seine > Île-de-France > Frankreich > Geschichte
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Titel	Jahr	Band
Assemblée électorale de Paris [3] 2 sept. - 17 Frimaire an II : procès-verbaux d'élection des débutés à la convention, du procureur général syndic et des administrateurs du département, des présidents, juges, juges suppléants et greffiers du tribunal criminel, des tribunaux civils et du tribunal de commerce, des commissaires nationaux, des membres des bureaux de paix, du curé de Saint-Augustin des directeurs des postes	1905	[13]
Assemblée électorale de Paris [2] 26 août 1791 - 12 août 1792 : procès-verbaux de l'élection des débutés à l'assemblée législative, des hautes jurés, des administrateurs, du procureur général syndic, du président du tribunal criminel et de son substitut, de juges suppléants, de l'accusateur public, de curés	1894	[7]
Assemblée électorale de Paris [1] 18 nov. 1790 - 15 juin 1791 : procès- verbaux de l'élection des juges, des administrateurs, du procureur syndic, de l'évêque, des curés, du président du tribunal criminel et de l'accusateur public	1890	[5]