Rapport d'information fait au nom de la Commission des Lois Constitutionnelles, de la Législation, du Suffrage Universel, du Réglement et d'Administration Générale, à la suite de la mission effectuée du 6 au 23 fevrier 1975 par une délégation de la Commission chargée d'étudier les problèmes d'administration générale dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane

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Veröffentlicht in:Frankreich. Sénat Documents / Sénat
1. Verfasser: Jozeau-Marigné, Léon (VerfasserIn)
Format: UnknownFormat
Veröffentlicht: 1975
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Titel Jahr Verfasser
Rapport d'information fait au nom de la Commission des Lois Constitutionnelles, de la Législation, du Suffrage Universel, du Réglement et d'Administration Générale, à la suite de la mission effectuée du 6 au 23 fevrier 1975 par une délégation de la Commission chargée d'étudier les problèmes d'administration générale dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane 1975 Jozeau-Marigné, Léon
Rapport di̕nformation fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle Budgétaire et des Comptes Economicques de la Nation (1) sur le contrôle des entreprises publiques en 1976 1975 Bonnefous, Edouard
Rapport fait au nom de la Commission des Affaires Sociales, sur le projet de loi d'orientation en faveur des personnes handicapées, adopté par l'Assemblée Nationale 1974 Gravier, Jean
Rapport d Information fait au nom de la Commission de Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation (1), à la suite de la mission effectuée du 6. au. 8. 7. 1971 en vue d'étudier la situation économique et de la Guyane 1971 Monory, René
Rapport de l'année 1969 : Ministère de l'Économie et des Finances ; Commission Technique des Ententes et des Ententeset des Positions Dominantes 1971
Plan comptable professionnel pour les industries de la recherche et de la production des hydrocarbures 1969
Projet de loi des finances pour 1970 196970
Rapport fait en conclusion des travaux de la Commission de Contrôle créée en vertu de la résolution adoptée par le Sénat le 14.12.1967 et chargée d'examiner les problèmes posés par l'accomplissement des missions propres à l'Office de Radiodiffusion-Télévision Française 1967 Diligent, André
Conditions de la formation de l'épargne dans les pays en voie de développement : etude présentée par la section du développement économique et social des pays autres que la France et de la coopération technique sur le rapport de M. Luc Durand-Reville, le 17 février 1966 1966
Rapport di̕nformation fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle Budgétaire et des Comptes Economiques de la Nation, à la suite de la mission effectuée par une délégation de cette Commission chargée de̕tudier le développement et la̕ménagement des agglomérations urbaines en U.R.S.S., 10.-26.9.1966 1966 Dulin, André
Rapport d'information fait au nom de la Commission des Affaires Culturelles, à la suite d'une mission accomplie, du 26 juin au 14 juillet 1965, par une délégation de cette Commission chargée d'étudier les questions concernant l'enseignement et la recherche agricole en U.R.S.S. 1966 Lamousse, Georges
Rapport li̕nformation fait au nom de la Commission des Lois Constitutionnelles, de Législation, du Suffrage Universel, du Règlement et dA̕dministration Générale à la suite de la mission effectuée par une délégation de cette Commission en Nouvelle-Calédonie, du 7.-19.8.1965 1965 Bonnefous, Raymond
Comités d'entreprise : projet de loi modifiant certaines dispositions de l'ordonnance nr 45-280 du 22 février 1945 ; projet de décret relatif au fonctionnement des comités d'entreprise 1965 Aumonier, André
La coopération franc̜aise dans ses mécanismes d'intervention 1965 Aubé, Robert
Rapport d'information fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle Budgétaire et des Comptes Economiques de la Nation, à la suite de la mission effectuée par une délégation de cette commission sur l'évolution des problèmes de formation professionnelle et d'emploi dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique 1965 Garet, Pierre
Rapport d'information fait au nom de la Commission des Affaires Economiques et du Plan à la suite de la mission effectuée par une délégation de cette commission à Milan, Rome, Francfort, Hambourg, Londres et Birmingham, du 25.4.-9.5.1964, et relative au fonctionnement des transports urbains et aux problèmes de la circulation et du stationnement dans les grandes agglomérations, par Jean Bertaud [u.a.] 1964 Bertaud, Jean
Rapport dʹinformation fait au nom de la Commission des Affaires Sociales à la suite dʹune mission accomplie en Finlande, Norvège et Suède, par une délégation de la commission, pour étudier les solutions données dans ces pays aux problèmes des équipements sanitaires et sociaux 1964 Méric, André
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan (1), à la suite de la mission effectuée par une délégation de cette Commission à la Réunion et aux Comores, 16.2.1962 1961 Mistral, Paul
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à suite de la mission effectuée par une délégation de cette Commission en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française du 7.-27.3.1962 1961 Pinton, Auguste
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales, à la suite de la mission effectuée du 13.2. au 3.3.1961 par une délégation de la Commission chargée d'étudier les problèmes sanitaires, démographiques et sociaux dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique 1960 Menu, Roger
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