Développement économique et développement local

Gespeichert in:
Bibliographische Detailangaben
Veröffentlicht in:La profondeur du droit local
1. Verfasser: Long, Martine (VerfasserIn)
Format: UnknownFormat
Sprache:fre
Veröffentlicht: 2006
Schlagworte:
Tags: Tag hinzufügen
Keine Tags, Fügen Sie den ersten Tag hinzu!
Titel Jahr Verfasser
Réflexions sur la territorialisation du droit 2006 Auby, Jean-Bernard
L' évolution des affaires locales : de la décentralisation des autorités à la décentralisation des compétences 2006 Bénoit, Francis-Paul
L' accès des collectivités locales au juge constitutionnel 2006 Bon, Pierre
Le maire et la construction sans autorisation 2006 Cambot, Pierre
L' hypothèse des bases constitutionnelles de l'établissement public territorial 2006 Faure, Bertrand
Développement économique et développement local 2006 Long, Martine
Le Conseil d'État et les libertés locales en droit libanais 2006 Rifʿat, Ḥasan Ṯābit
Débat public et délibération démocratique 2006 Sadran, Pierre
1975-2005: trente ans de tribulations ambivalentes d'un impôt local : La taxe professionnelle entre a-réforme fiscale et réforme territoriale 2006 Uhaldeborde, Jean Michel
La protection de la minorité française dans les accords d'Évian sur l'indépendance de l'Algérie : réflexions comparées avec le cas de la Nouvelle-Calédonie 2006 Faberon, Jean-Yves
Perspectives d'un droit commun pour la coopération transfrontalière des colllectivités territoriales en Europe 2006 Labayle, Henri
La fonction publique territoriale est-elle une "sous-fonction publique"? 2006 Lachaume, Jean-François
Nouvelle observation sur la clause générale de compétance 2006 Pontier, Jean-Marie
Le contrôle administratif exercé sur les maires et les adjoints 2006 Verpeaux, Michel
Ce que les juristes appellent "décentralisation" : Notes sur l'évolution du droit français de la décentralisation à la lumières des travaux de Charles Eisenmann 2006 Caillosse, Jacques
Droit d'outre-mer : les aléas d'une refondation pluraliste 2006 Fitte-Duval, Annie
Vers la régionalisation de l'éducation nationale? 2006 Fortier, Jean-Claude
L' exécution des ordonnances de référe-suspension 2006 Gourdou, Jean
Les collectivités territoriales et la tutelle forestières : ou l'example d'une exceptionnelle continuité en deux siècles 2006 Lagarde, Michel
La république et sa périphérie : La légitimité par la décentralisation? 2006 Michalon, Thierry
Alle Artikel auflisten