Ordonnances Des Roys De France De La Troisiéme Race, Recueillies Par Ordre Chronologique Avec Des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le Texte, & cinq tables, La 1.ere des Pâques, La 2.e des Ordonnances par ordre de date, La 3.e des Matieres, La 4.e des Noms des personnes, Et la 5.e des Noms des lieux

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Bibliographische Detailangaben
Körperschaften: Imprimerie Royale (DruckerIn), Imprimerie Impériale (DruckerIn)
Weitere Verfasser: Laurière, Eusèbe Jacques de (BerichterstatterIn), Secousse, Denis-François (BerichterstatterIn), Vilevault, Louis Guillaume de (BerichterstatterIn), Bréquigny, Louis Georges Oudart-Feudrix de (BerichterstatterIn), Pastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre de (BerichterstatterIn), Pardessus, Jean-Marie (BerichterstatterIn), Arthus-Bertrand, Claude (DruckerIn)
Format: UnknownFormat
Sprache:fre
Veröffentlicht: Paris Impr. Royale 1723-1849
Paris Impr. Impériale 1723-1849
Paris Arthus Bertrand 1723-1849
Schlagworte:
Quelle > Gesetzessammlung > Gesetz > Frankreich > Recht
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Titel Jahr Band
Ordonnances Des Rois De France De La Troisième Race, Recueillies Par Ordre Chronologique Vingt Et Unie`me Volume Contenant Les Ordonnances Rendues Depuis Le Mois De Mai 1497 Jusqu'Au Mois De Novembre 1514 / Par J. M. Pardessus, Membre De L'Institut De France (Académie Des Inscriptions Et Belles-Lettres) 1849 Vol. 21
Ordonnances Des Rois De France De La Troisième Race, Recueillies Par Ordre Chronologique Vingtie`me Volume Contenant Les Ordonnances Rendues Depuis Le Mois D'Avril 1486 Jusqu'Au Mois De Décembre 1497 / Par M. Le Marquis De Pastoret, Membre De L'Institut 1840 Vol. 20
Ordonnances Des Rois De France De La Troisième Race, Recueillies Par Ordre Chronologique Dix-Neuvie`me Volume Contenant Les Ordonnances Rendues Depuis Le Mois De Mars 1482 Jusqu'Au Mois D'Avril 1486 / Par M. Le Marquis De Pastoret, Grand-Croix De L'Ordre Royal De La Légion D'Honneur, Membre De L'Institut (Académie Française Et Académie Des Inscriptions Et Belles-Lettres), Etc. Etc. Etc. 1835 Vol. 19
Ordonnances Des Rois De France De La Troisième Race, Recueillies Par Ordre Chronologique Dix-Huitie`me Volume Contenant les Ordonnances rendues depuis le mois d'Avril 1474 jusqu'au mois de Mars 1481. / Par M. le Marquis De Pastoret, Vice-président de la Chambre des Pairs, Ministre d'état, Chevalier des Ordres du Roi, Grand'croix de l'Ordre royal de la Légion d'honneur, Membre de L'Institut (Académie Françoise et Académie des Inscriptions et Belles-Lettres), &c. &c. &c. 1828 Vol. 18
Ordonnances Des Rois De France De La Troisième Race, Recueillies Par Ordre Chronologique Dix-Septie`me Volume Contenant les Ordonnances rendues depuis le mois de Juillet 1467 jusqu'au mois de Mars 1473. / Par M. le Marquis De Pastoret, Pair de France, Membre de L'Institut, &c. 1820 Vol. 17
Ordonnances Des Rois De France De La Troisième Race, Recueillies Par Ordre Chronologique Seizie`me Volume Contenant les Ordonnances rendues depuis le mois de Juin 1463 jusqu'au mois de Juin 1467. / Par M. le Comte De Pastoret, Pair de France, Membre de L'Institut, &c. 1814 Vol. 16
Ordonnances Des Rois De France De La Troisième Race, Recueillies Par Ordre Chronologique Quinzie`me Volume Contenant les Ordonnances rendues depuis le commencement du règne de Louis XI, jusqu'au Mois de Juin 1463. / Par M. le Comte De Pastoret, Sénateur, Membre de L'Institut impérial, &c. 1811 Vol. 15
Ordonnances Des Rois De France De La Troisième Race, Recueillies Par Ordre Chronologique Quatorzie`me Volume Contenant les Ordonnances depuis la vingt-cinquième année du règne de Charles VII, jusqu'à sa mort en 1461. / Par M. De Bréquigny, de l'Académie Françoise & de celle des Inscriptions & Belles-Lettres 1790 Vol. 14
Ordonnances Des Rois De France De La Troisième Race, Recueillies Par Ordre Chronologique Treizie`me Volume Contenant les Ordonnances depuis le commencement du règne de Charles VII, jusques & compris l'année 1447. / Par M. De Vilevault, Maître des Requêtes, Intendant du Commerce maritime; & M. De Bréquigny, de l'Académie Françoise & de celle des Inscriptions & Belles-Lettres. 1782 Vol. 13
Ordonnances Des Rois De France De La Troisième Race, Recueillies Par Ordre Chronologique Douzie`me Volume Contenant Un Supplément Depuis L'An 1187, jusqu'à la fin du règne de Charles VI. / Par M. De Vilevault, Maître des Requêtes, Intendant du Commerce maritime; & M. De Bréquigny, de l'Académie Françoise & de celle des Inscriptions & Belles-Lettres 1777 Vol. 12
Ordonnances Des Rois De France De La Troisiéme Race, Recueillies Par Ordre Chronologique Onziéme Volume Contenant Les Ordonnances De Charles VI, données depuis le commencement de l'année 1419, jusqu'à la fin du règne de ce Prince, Avec un Supplément pour les Volumes précédens / Par M. De Vilevault, Maître des Requêtes, Intendant du Commerce maritime; & M. De Bréquigny, de l'Académie Royale des Inscriptions & Belles-Lettres 1769 Vol. 11
Ordonnances Des Rois De France De La Troisiéme Race, Recueillies Par Ordre Chronologique Dixiéme Volume Contenant Les Ordonnances De Charles VI, données depuis le commencement de l'année 1411, jusqu'à la fin de l'année 1418. / Par M. De Vilevault, Maître des Requêtes, & M. De Bréquigny, de l'Académie Royale des Inscriptions & Belles-Lettres, adjoint à ce travail 1763 Vol. 10
Ordonnances Des Rois De France De La Troisiéme Race, Recueillies Par Ordre Chronologique Neuviéme Volume Contenant Les Ordonnances De Charles VI, données depuis le commencement de l'année 1404, jusqu'à la fin de l'année 1411. Par feu M.r Secousse ancien Avocat au Parlement, & Pensionnaire de l'Académie Royale des Inscriptions & Belles Lettres. Avec une Préface, & l'Éloge de M.r Secousse, Par M. De Vilevault, Conseiller à la Cour des Aides, chargé par le Roi de la continuation de ce Recueil. 1755 Vol. 9
Ordonnances Des Rois De France De La Troisiéme Race, Recueillies Par Ordre Chronologique Huitiéme Volume. Contenant Les Ordonnances De Charles VI, données depuis le commencement de l'année 1395, jusqu'à la fin de l'année 1403. / Par M.r Secousse Ancien Avocat au Parlement, & Pensionnaire de l'Académie Royale des Inscriptions & Belles Lettres. 1750 Vol. 8
Ordonnances Des Rois De France De La Troisiéme Race, Recueillies Par Ordre Chronologique Septiéme Volume Contenant Les Ordonnances De Charles VI. données depuis le commencement de l'année 1383. jusqu'à la fin de l'année 1394. / Par M.r Secousse Ancien Avocat au Parlement, & Associé à l'Academie Royale des Inscriptions & Belles Lettres. 1745 Vol. 7
Ordonnances Des Roys De France De La Troisiéme Race, Recueillies Par Ordre Chronologique Sixiéme Volume Contenant Les Ordonnances De Charles V. données depuis le commencement de l'année 1374. jusques à la fin de son regne; & celles de Charles VI. depuis le commencement de son regne, jusques à la fin de l'année 1382. / Par M.r Secousse Ancien Avocat au Parlement, & Associé à l'Academie Royale des Inscriptions & Belles Lettres 1741 Vol. 6
Ordonnances Des Roys De France De La Troisieme Race, Recueillies Par Ordre Chronologique Cinquiéme Volume Contenant Les Ordonnances De Charles V. données depuis le commencement de l'année 1367. jusqu'à la fin de l'année 1373. / Par M.r Secousse Ancien Avocat au Parlement, & Associé à l'Académie Royale des Inscriptions & Belles Lettres. 1736 Vol. 5
Ordonnances Des Roys De France De La Troisieme Race, Recueillies Par Ordre Chronologique Quatrieme Volume Contenant Differents Supplements Pour Le Regne Du Roy Jean, & les Ordonnances de Charles V. données pendant les années 1364. 1365. & 1366. / Par M.r Secousse Ancien Avocat au Parlement, & Associé à l'Academie Royale des Inscriptions & Belles Lettres. 1734 Vol. 4
Ordonnances Des Roys De France De La Troisieme Race, Recueillies Par Ordre Chronologique Troisieme Volume Contenant Les Ordonnances Du Roy Jean, depuis le commencement de l'année 1355. jusqu'à sa mort arrivée le 8. d'Avril 1364 : Avec un Supplement pour toutes les années de son Regne / Par M.r Secousse Ancien Avocat au Parlement, & Associé à l'Academie Royale des Inscriptions & Belles Lettres. 1732 Vol. 3
Ordonnances Des Roys De France De La Troisieme Race, Recueillies Par Ordre Chronologique : Avec Des renvoys des unes aux autres, des sommaires, & des observations sur le Texte Second Volume. Contenant les Ordonnances du Roy Philippe de Valois, & celles du Roy Jean, jusqu'au commencement de l'année 1355. Par feu M. De Lauriere ancien Avocat au Parlement. Et deux Supplemens, des Tables, & l'Eloge de M. De Laurerie. Par M.e Denis-François Secousse Avocat au Parlement, de l'Academie Royale des Inscriptions & Belles Lettres. 1729 Vol. 2
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