Union européenne et droit pénal : le vent du large?
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2009 |
Bonichot, Jean-Claude |
Le droit dans un ordre juridique faiblement ordonné le cas de l'Union européenne
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2009 |
Chérot, Jean-Yves |
L' Europe en son labyrinthe : comment relancer le marché français de l'art
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2009 |
Christophe-Tchakaloff, Marie-France |
Au sujet de l'affaire Battisti et de la contumace italienne
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2009 |
Honorat, Edmond |
L' autorité de la chose interprétée et le dialogue des juges : en théorie et en pratique un couple juridiquement inséparable
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2009 |
Andriantsimbazovina, Joël |
Tribunal constitutionnel espagnol : importantes modifications de sa loi organique en 2007
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2009 |
Bon, Pierre |
Le mécanisme de décision de la Cour de cassation pour une ethnographie à écrire d'une autre fabrique du droit
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2009 |
Canivet, Guy |
La constitution, l'État et la Cour constitutionnelle
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2009 |
Delpérée, Francis |
Conseil constitutionnel et Cour européenne des droits de l'homme : un dialogue sans paroles
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2009 |
Dutheillet de Lamothe, Olivier |
Le répertoire Béquet
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2009 |
Gonod, Pascale |
Genève - Strasbourg, via Lausanne - retour : réflexions sur le dialogue des juges cantonaux, fédéraux et européens
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2009 |
Hottelier, Michel |
Et si l'arrêt Canal avait été différent?
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2009 |
Labetoulle, Daniel |
L' efficacité de la régulation économique, objectif partagé des autorités de contrôle et de leurs juges
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2009 |
Lasserre, Bruno |
Opiner à voix basse...et se taire : réflexions critiques sur le secret des délibérés
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2009 |
Mastor, Wanda |
Qu'en pense le président Genevois?
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2009 |
Schwartz, Rémy |
La modulation des effets dans le temps de la règle prétorienne : tentative iconoclaste de systématisation
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2009 |
Seiller, Bertrand |
Polynésie française: 22 Nouvelle-Calédonie: 2, ou le dialogue croisé des juges
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2009 |
Verpeaux, Michel |
Que manque-t-il aux quasi-juridictions internationales pour dire le droit?
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2009 |
Decaux, Emmanuel |
Le droit comparé à la Cour de justice des communautés européennes
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2009 |
Donnat, Francis |
La circulation des droits fondamentaux ou l'impact du pluralisme culturel en Europe
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2009 |
Grewe, Constance |