Cambacérès et le Code de commerce

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Veröffentlicht in:Le Code de Commerce
1. Verfasser: Lefebvre-Teillard, Anne (VerfasserIn)
Format: UnknownFormat
Sprache:fre
Veröffentlicht: 2007
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Titel Jahr Verfasser
Cambacérès et le Code de commerce 2007 Lefebvre-Teillard, Anne
Vie des affaires et droit du travail 2007 Teyssié, Bernard
La banqueroute et ses infractions satellites de 1807 à 2005 2007 Robert, Jacques-Henri
Exploitation agricole et entreprise agricole : du droit rural au droit commercial 2007 Foyer, Jacques
Un texte pour l'éternité? : à propos de l'article 149 du Code de 1807 2007 Théry, Philippe
Concurrence : de l'évolution à la révolution 2007 Vogel, Louis
La prescription commerciale 2007 Brenner, Claude
Vers une harmonisation des jurisprudences sociale et commerciale? : à propos des conditions de validité de la clause de non-concurrence 2007 Martinon, Arnaud
Les Principes Unidroit relatifs aux contrats du commerce international : nouvelles perspectives, nouveaux enjeux 2007 Fauvarque-Cosson, Bénédicte
Autorisation des cautionnements, avals et garanties dans les contrats internationaux : pour une "ignorance excusable de la lex societatis" 2007 Gaudemet-Tallon, Hélène
La vie du mot "commerce" 2007 Sourioux, Jean-Louis
Le commerce équitable 2007 Pédamon, Michel
Méthodes d'interprétation en droit des affaires 2007 Gautier, Pierre-Yves
La notion d`"apport en nature" : peut-on rémunérer des apports sans augmentation de capital? 2007 Mattout, Jean-Pierre
L'action en comblement du passif social, entre droit commun et droit spécial 2007 Germain, Michel
Du commissaire de surveillance au contrôleur légal des comptes 2007 Merle, Philippe
Le compte courant, l'oublié du Code de commerce 2007 Delozière-Le Fur, Anne-Valérie
Le statut de l'exploitant des droits de propriété intellectuelle 2007 Blanc-Jouvan, Guillaume
Droit des restructurations et droit social : un mariage raté 2007 Morvan, Patrick
"Faillite" et droit du travail 2007 Mazeaud, Antoine
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